La contribution de rappel intervient lorsque l'assuré change de classe de salaire à la hausse ou obtient une augmentation de salaire équivalente. Cette contribution est à charge de l’assuré qui décide s’il veut la financer, afin d’adapter ses prestations au niveau du nouveau salaire. Il peut choisir de la financer entièrement ou partiellement.

Calcul de la contribution de rappel

Le montant de la contribution de rappel est déterminé de la manière suivante:

[Variation du salaire cotisant] × [durée d'assurance acquise] × [taux figurant dans le Règlement des prestations]

Si le taux d'activité de l'assuré a varié au cours de son affiliation, la contribution de rappel est pondérée en fonction du degré moyen d'activité.

Exemple de calcul

Olivier, âgé de 40 ans, obtient une promotion entraînant un changement de classe. Voici sa situation avant et après: 

  Avant promotion Après promotion
Collectif d'assuré 1 1
Entrée dans la Caisse 26 ans 26 ans
Durée d'assurance 14 ans 14 ans
Salaire cotisant CH 76'071 CHF 83'528
La variation du salaire cotisant après promotion est de CHF 7'457

Montant la contribution de rappel: CHF 7'457 × 14 × 14,089% = CHF 14'709.

Mode de financement

L'assuré peut s’acquitter de la contribution de rappel de trois manières:

  • paiement unique
  • paiement par mensualités
  • paiement d'un acompte + paiement du solde mensuellement

Renonciation au financement

En cas de renonciation totale ou partielle au paiement de la contribution de rappel, la durée d’assurance acquise est réduite en conséquence. Cela a un impact sur les prestations qui n'augmenteront pas proportionnellement au salaire.

Impact des différentes options sur la rente de retraite (après promotion)

Paramètres Avec contribution de rappel Sans contribution de rappel

   Age de retraite du 

   calcul

   63 ans    63 ans

   Entrée dans la 

   caisse

   26 ans    27 ans et 3 mois
   Durée d'assurance    37 ans    35 ans et 9 mois

   Salaire assuré à la

   retraite

   CHF 92'469    CHF 92'469
   Taux de rente    58,423%    56,449%
   Rente de retraite    CHF 4'501.95    CHF 4'349.80

Dans notre exemple, si Olivier décide de ne pas financer la contribution de rappel, la durée d'assurance passe de 14 ans à 12 ans et 9 mois et son âge d'entrée dans la Caisse passe de 26 ans à 27 ans et 3 mois. A noter encore que, dans ce cas précis, la rente de retraite sera supérieure suite à la promotion même si Olivier décide de ne pas financer la contribution de rappel.

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