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Baisse de l'activité ou du salaire

L'opération a des conséquences sur les prestations.

Le plan d'assurance de la CPEV, qui applique le système de la primauté des prestations, prend en compte pour le calcul de ses prestations la durée d’assurance, le salaire assuré et le taux moyen d'activité. La variation d’un de ces éléments aura une influence sur le niveau des prestations (retraite, invalidité, décès). Par conséquent, la diminution du taux d’activité ou du salaire entraînera une baisse des prestations.

Maintien du niveau de prestations antérieur

Pour maintenir les prestations au niveau antérieur, l'assuré, dont le taux d’activité ou le salaire cotisant est réduit, a la possibilité de maintenir son assurance sur la base d’un ancien taux d’activité ou de son ancien salaire cotisant. S’il opte pour cette possibilité, l’assuré continuera à verser des cotisations sur la différence entre l’ancien et le nouveau taux d’activité ou salaire cotisant. Il paiera non seulement sa part (9%) mais également celle de l’employeur (15%), sur la part de salaire qui n'est plus versée.

Obtenir le maintien

Dès qu’une diminution du taux d’activité ou du salaire cotisant est constatée par la Caisse (en principe le mois suivant le changement), une lettre est adressée à l’assuré lui proposant le maintien de l’assurance et lui indiquant le coût de cette option. L’assuré a 30 jours pour donner suite à cette proposition. Toutefois, il peut lui-même contacter la Caisse avant la diminution du taux d’activité ou du salaire pour connaître le coût d’une telle opération, ainsi que les incidences sur ses prestations. Ce contact préalable permettra, en cas d’acceptation, que les nouvelles cotisations soient retenues sur le salaire dès le changement évitant ainsi des cotisations rétroactives.